Distr.
GENERALE
CAT/C/SR.233/Add.3
21 novembre 1995
Original:
FRANCAIS
Compte rendu analytique de la quatrieme partie de la 233ème seance
:
Guatemala
.
21/11/95
.
CAT/C/SR.233/Add.3
. (
Summary Record
)
Convention Abbreviation:
CAT
COMITE CONTRE LA TORTURE
Quinzième session
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA QUATRIEME PARTIE (PUBLIQUE)*
DE LA 233ème SEANCE
tenue au Palais des Nations, à Genève,
le jeudi 16 novembre 1995, à 18 h 10
Président
: M. DIPANDA MOUELLE
SOMMAIRE
Examen des rapports présentés par les Etats parties en application de l'article 19 de la Convention
(
suite
)
Rapports initiaux du Guatemala (
suite
)
* Le compte rendu analytique de la première partie (privée) de la séance est publié, sous la cote CAT/C/SR.233; celui de la deuxième partie (publique), sous la cote CAT/C/SR.233/Add.1; et celui de la troisième partie (privée), sous la cote CAT/C/SR.233/Add.2.
La troisième partie (publique) de la séance commence à 18 h 10
.
EXAMEN DES RAPPORTS PRESENTES PAR LES ETATS PARTIES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 19 DE LA CONVENTION (
suite
) (point 4 de l'ordre du jour)
- RAPPORTS INITIAUX DU GUATEMALA (
suite
) (CAT/C/12/Add.5; CAT/C/12/Add.6)
Sur l'invitation du Président, la délégation guatémaltèque reprend place à la table du Comité
.
1. Le
PRESIDENT
dit que le Comité a décidé, étant donné l'importance des rapports présentés par le Guatemala, le nombre des questions soulevées par les membres et toutes les réponses apportées, d'inviter la délégation à prendre connaissance de ses conclusions le lundi 20 novembre à 15 h 30.
2.
M. ARRANZ SANZ
se dit reconnaissant au Comité du souci qu'il entend apporter à la formulation de ses conclusions. Etant lui-même empêché, il demandera au représentant permanent du Guatemala et à ses collaborateurs de se présenter à la date indiquée pour en prendre connaissance.
3.
La délégation guatémaltèque se retire
.
La séance est levée à 18 h 15
.
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